Déposée le 11 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDONNEL Ingénierie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SMART THERMOGENE GRID » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-27 du 6 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CARDONNEL Ingénierie domicilié(e) 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT-PIERRE DU PERRAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 266 387 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CARDONNEL Ingénierie, M. Christian CARDONNEL domicilié(e) 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT-PIERRE DU PERRAY - France.
La marque SMART THERMOGENE GRID a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3925996.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CARDONNEL Ingénierie, SAS - 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT-PIERRE DU PERRAY - France - SIREN 323266387
CARDONNEL Ingénierie, M. Christian CARDONNEL - 5 RUE DE LA MARE A TISSIER - 91280 - SAINT-PIERRE DU PERRAY - France
Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27
Enregistrement sans modification - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; nettoyage de bâtiments(ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation d'ordinateurs ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; production d'énergie ; traitement des déchets (transformation) ; tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets.
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